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Marques déposées par La Ouatose
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SANITOSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANITOSA
La Ouatose

Numéro de dépôt :
924444
Date de dépôt :
02/05/1975
Lieu de dépôt :
Grenoble

Présentation de la marque SANITOSA

Déposée le 2 mai 1975 par La Ouatose auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Grenoble), la marque française « SANITOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est La Ouatose domicilié(e) (soc. an.), rue Casimir-Juilhet, Domène (Isère). - France.

La marque SANITOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SANITOSA est expirée depuis le 2 mai 1985.

La Ouatose a également déposé les autres marques suivantes : OUATOSE , CELLO COUCHE


La Ouatose - (soc. an.), rue Casimir-Juilhet, Domène (Isère). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-461

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;matériels de pansements;papiers;articles en papier.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.