Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETOILE DES NEIGES
LA NUMISMATIQUE FRANCAISE, s.a.r.l., 41, rue François 1er, 75008 Paris

Numéro de dépôt :
1235460
Date de dépôt :
09/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/1993

Présentation de la marque ETOILE DES NEIGES

Déposée le 9 mai 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA NUMISMATIQUE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETOILE DES NEIGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA NUMISMATIQUE FRANCAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque ETOILE DES NEIGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOILE DES NEIGES est expirée depuis le 9 mai 1993.

LA NUMISMATIQUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : PERLE DE ROSEE , SOCIETE D'ENVELOPPES PREMIER JOUR FRANCAISES , MERS DU SUD , SOCIETE FRANCAISE D'ENVELOPPES PREMIER JOUR , DUO D'AMOUR , LES SAISONS PRECIEUSES , BEERS- DE VREIS , ARTS DU MONDE , ROSE D'OR ETERNELLE , LA MILLE ET UNE CHAINE


LA NUMISMATIQUE FRANCAISE, s.a.r.l., 41, rue François 1er, 75008 Paris - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers); joaillerie, bijoux, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.