La Sélective

SAS La Noyelloise, Société par Actions Simplifiée
M. Oger Jean-Marie

Présentation de la marque La Sélective

Déposée le 24 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Noyelloise et monsieur Oger Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Sélective » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) La Noyelloise domicilié(e) 13 rue derrière les haies - 80150 - NOYELLES EN CHAUSSEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur Oger Jean-Marie domicilié(e) 13 rue derrière les haies - 80150 - NOYELLES EN CHAUSSEE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS La Noyelloise, M. Oger Jean-Marie domicilié(e) 13 rue derrière les haies - 80150 - NOYELLES EN CHAUSSEE - France.

La marque La Sélective a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042451.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Sélective est expirée depuis le 24 octobre 2023.

La Noyelloise a également déposé les autres marques suivantes : O.G. LA NOYELLOISE