Conférence ÉCONOMIE SOCIALE & SOLIDAIRE la Nouvelle République MUTUALITÉ FRANÇAISE CENTRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Conférence ÉCONOMIE SOCIALE & SOLIDAIRE la Nouvelle République MUTUALITÉ FRANÇAISE CENTRE
LA NOUVELLE REPUBLIQUE DU CENTRE-OUEST, Société Anonyme LA MUTUALITE FRANCAISE CENTRE, Union Régionale Mutuelle
Numéro de dépôt :
4101102
Date de dépôt :
18/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/06/2024
Présentation de la marque Conférence ÉCONOMIE SOCIALE & SOLIDAIRE la Nouvelle République MUTUALITÉ FRANÇAISE CENTRE
Déposée le 18 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) LA NOUVELLE REPUBLIQUE DU CENTRE-OUEST et LA MUTUALITE FRANCAISE CENTRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Conférence ÉCONOMIE SOCIALE & SOLIDAIRE la Nouvelle République MUTUALITÉ FRANÇAISE CENTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-29 du 18 juillet 2014.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LA NOUVELLE REPUBLIQUE DU CENTRE-OUEST domicilié(e) 232 avenue de Grammont - 37000 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et LA MUTUALITE FRANCAISE CENTRE, Union Régionale Mutuelle domicilié(e) 5 à 9 Quai de la Saussaye - 41000 - BLOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Nouvelle République du Centre-Ouest, Service Juridique domicilié(e) 232 avenue de Grammont - 37048 - TOURS Cedex 1 - France.
La marque Conférence ÉCONOMIE SOCIALE & SOLIDAIRE la Nouvelle République MUTUALITÉ FRANÇAISE CENTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101102.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conférence ÉCONOMIE SOCIALE & SOLIDAIRE la Nouvelle République MUTUALITÉ FRANÇAISE CENTRE est expirée depuis le 18 juin 2024.
LA NOUVELLE REPUBLIQUE DU CENTRE-OUEST, Société Anonyme - 232 avenue de Grammont - 37000 - TOURS - France - SIREN 5
LA MUTUALITE FRANCAISE CENTRE, Union Régionale Mutuelle - 5 à 9 Quai de la Saussaye - 41000 - BLOIS - France - SIREN 3
La Nouvelle République du Centre-Ouest, Service Juridique - 232 avenue de Grammont - 37048 - TOURS Cedex 1 - France
Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Papier ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; caractères d'imprimerie. Communication sur support papier, à savoir : journal, périodiques, imprimés. Clichés.
Publicité ; gestion des affaires commerciales. Imprimés, journaux et périodiques. Diffusion de petites annonces commerciales et publicitaires. Diffusion et distribution de matériel publicitaires : tract, prospectus, imprimés. Organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Service de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet.
Mutuelle, caisse de prévoyance.
Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Editions de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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