Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LA NOUVELLE MUTUELLE ASSURANCE
/
ASSAUTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSAUTO
LA NOUVELLE MUTUELLE ASSURANCE, Société d'Assurances à forme mutuelle à cotisations variables

Numéro de dépôt :
1463570
Date de dépôt :
04/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/1998

Présentation de la marque ASSAUTO

Déposée le 4 mai 1988 par la société LA NOUVELLE MUTUELLE ASSURANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LA NOUVELLE MUTUELLE ASSURANCE domicilié(e) 212, avenue Paul Doumer, 92500 RUEIL-MALMAISON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque ASSAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSAUTO est expirée depuis le 4 mai 1998.

LA NOUVELLE MUTUELLE ASSURANCE a également déposé les autres marques suivantes : CONFRATEL , ASSAUTO , NM PLAN FAMILLE ET SECURITE , POLE PROTECTION , ASSAUTO - L'AS DE L'ASSISTANCE , NOVASSUR , POLE PROTECTION , ASAUTO , EFFICAR , FRANCEUROPE AUTOMOBILE CLUB F.E.A.C.


LA NOUVELLE MUTUELLE ASSURANCE, Société d'Assurances à forme mutuelle à cotisations variables - 212, avenue Paul Doumer, 92500 RUEIL-MALMAISON. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;imprimés, journaux, livres, revues, magazines et prospectus, brochures;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.