Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASAUTO
LA NOUVELLE MUTUELLE ASSURANCE, Société d'Assurances à forme mutuelle à cotisations variables

Numéro de dépôt :
1463573
Date de dépôt :
04/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/1998

Présentation de la marque ASAUTO

Déposée le 4 mai 1988 par la société LA NOUVELLE MUTUELLE ASSURANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LA NOUVELLE MUTUELLE ASSURANCE domicilié(e) 212, avenue Paul Doumer, 92500 RUEIL-MALMAISON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque ASAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASAUTO est expirée depuis le 4 mai 1998.

LA NOUVELLE MUTUELLE ASSURANCE a également déposé les autres marques suivantes : ASSAUTO , CONFRATEL , ASSAUTO , NM PLAN FAMILLE ET SECURITE , POLE PROTECTION , ASSAUTO - L'AS DE L'ASSISTANCE , NOVASSUR , POLE PROTECTION , EFFICAR , FRANCEUROPE AUTOMOBILE CLUB F.E.A.C.


LA NOUVELLE MUTUELLE ASSURANCE, Société d'Assurances à forme mutuelle à cotisations variables - 212, avenue Paul Doumer, 92500 RUEIL-MALMAISON. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;imprimés, journaux, livres, revues, magazines, prospectus, brochures;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Assurances et finances;assurances;caisses de prévoyance;services de souscription d'assurance;banques;agences de change;gérance de portefeuille;prêts sur gage;recouvrement des créances;loteries;émission de chèques de voyage et de lettres de crédit;agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles);expertise immobilière; gérance d'immeubles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.