Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GUIDE DES MEMBRES DES COMITES D'ENTREPRISE C.E.
La Nouvelle Société Anonyme LA VIE OUVRIERE (S.A)

Numéro de dépôt :
1644279
Date de dépôt :
14/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2001
LE GUIDE DES MEMBRES DES COMITES D\'ENTREPRISE C.E. de La Nouvelle LA VIE OUVRIERE (S.A

Présentation de la marque LE GUIDE DES MEMBRES DES COMITES D'ENTREPRISE C.E.

Déposée le 14 février 1991 par la Société Anonyme (SA) La Nouvelle LA VIE OUVRIERE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE GUIDE DES MEMBRES DES COMITES D'ENTREPRISE C.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Nouvelle LA VIE OUVRIERE (S.A domicilié(e) 33 rue Bouret, 75940 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAUDE - France.

La marque LE GUIDE DES MEMBRES DES COMITES D'ENTREPRISE C.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GUIDE DES MEMBRES DES COMITES D'ENTREPRISE C.E. est expirée depuis le 14 février 2001.

La Nouvelle LA VIE OUVRIERE (S.A a également déposé les autres marques suivantes : VOS DROITS A L'ENTREPRISE , VO EDITIONS , VO PUBLICATION , LES VO DE LA NUIT , VO , LA FOULEE DE LA VO /RCE , VO SERVICE , VO IMPOTS , GUIDE JURIDIQUE DE LA VO , LA REVUE DES COMITES D'ENTREPRISE ET EQUIVALENTS RCE


La Nouvelle Société Anonyme LA VIE OUVRIERE (S.A) - 33 rue Bouret, 75940 PARIS - France


DAUDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Manuel de poche annuel d'information aux comités d'entreprise