Marque enregistrée - Marque en vigueur

TCHA
LA NOUVELLE CHARENTAISE

Numéro de dépôt :
4662776
Date de dépôt :
02/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2030
TCHA de LA NOUVELLE CHARENTAISE

Présentation de la marque TCHA

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2020 par LA NOUVELLE CHARENTAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TCHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est LA NOUVELLE CHARENTAISE domicilié(e) 4 Rue de Bellegarde - 16000 - ANGOULEME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alexis BAUDOUIN domicilié(e) 23 Rue Victor Grignard - 86000 - POITIERS - France.

La marque TCHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4662776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TCHA arrivera à expiration en date du 2 juillet 2030.

LA NOUVELLE CHARENTAISE a également déposé les autres marques suivantes :


LA NOUVELLE CHARENTAISE - 4 Rue de Bellegarde - 16000 - ANGOULEME - France


Monsieur Alexis BAUDOUIN - 23 Rue Victor Grignard - 86000 - POITIERS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement avec modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Vêtements ; sous-vêtements et accessoires pour l’habillement, à savoir fourrures (vêtements), foulards, cravates et gants (habillement), étole (fourrures), faux cols, bonneterie, chaussettes, chaussons ; articles chaussants ; articles de chapellerie.