Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES PETITES RETHAISES
LA NOUGATINE, SARL

Numéro de dépôt :
4345489
Date de dépôt :
14/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LES PETITES RETHAISES de LA NOUGATINE

Présentation de la marque LES PETITES RETHAISES

Déposée par voie électronique le 14 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA NOUGATINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PETITES RETHAISES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA NOUGATINE domicilié(e) ZAC DES CLEMORINANDS - 17740 - SAINTE MARIE DE RE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 256 951 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DANIEL VALLEGEAS domicilié(e) ZAC DES CLEMORINANDS - 17740 - SAINTE-MARIE-DE-RE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LA NOUGATINE a également déposé les autres marques suivantes : Bisc' Huître , LES SABLES DE RE , LE SABLE DU MARIN , BISC'HUITRE , LE SABLE RETHAIS , BOYARDISE , BISCUITERIE DE RE MAISON VALLEGEAS , LE SABLE DU MARIN Biscuit pur beurre aux algues et à la fleur de sel de l'Ile-de-Ré Buiscuiterie de Ré , Le Sablé d'Oléron , BISCUITS D'OLÉRON


LA NOUGATINE, SARL - ZAC DES CLEMORINANDS - 17740 - SAINTE MARIE DE RE - France - SIREN 379256951


M. DANIEL VALLEGEAS - ZAC DES CLEMORINANDS - 17740 - SAINTE-MARIE-DE-RE - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Inscription le 7 décembre 2018 - Rejet total n°740278 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07

Confiserie ; biscuits ; gâteaux ; biscottes .