Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Sablé des Chouans
“ LA NOUGATINE ” Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3371103
Date de dépôt :
20/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
20/07/2015
Le Sablé des Chouans de LA NOUGATINE

Présentation de la marque Le Sablé des Chouans

Déposée le 20 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA NOUGATINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Le Sablé des Chouans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA NOUGATINE domicilié(e) 1 Cours des Ecoles SAINTE MARIE DE RE 17740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 256 951 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BANETTE CONAN & ASSOCIES AVOCATS domicilié(e) 30 Avenue du Général Leclerc,17043 LA ROCHELLE CEDEX 1 - 17043 - France.

La marque Le Sablé des Chouans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Sablé des Chouans est expirée depuis le 20 juillet 2015.

LA NOUGATINE a également déposé les autres marques suivantes : Bisc' Huître , LES SABLES DE RE , LE SABLE DU MARIN , BISC'HUITRE , LE SABLE RETHAIS , BOYARDISE , BISCUITERIE DE RE MAISON VALLEGEAS , LE SABLE DU MARIN Biscuit pur beurre aux algues et à la fleur de sel de l'Ile-de-Ré Buiscuiterie de Ré , Le Sablé d'Oléron , BISCUITS D'OLÉRON


“ LA NOUGATINE ” Société A Responsabilité Limitée - 1 Cours des Ecoles SAINTE MARIE DE RE 17740 - France - SIREN 379256951


CABINET BANETTE CONAN & ASSOCIES AVOCATS - 30 Avenue du Général Leclerc,17043 LA ROCHELLE CEDEX 1 - 17043 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Tous produits de biscuiterie et pâtisserie, gâteaux, confiserie. Biscuit pur beurre à la fleur de sel de Noirmoutier.