Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE DE RÉ Sainte Marie de Ré ÎLE DE RÉ
“ LA NOUGATINE ” Société A Responsabilité Limitée 1 Cours des Ecoles

Numéro de dépôt :
3371101
Date de dépôt :
20/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
20/07/2015
BISCUITERIE DE RÉ Sainte Marie de Ré ÎLE DE RÉ de LA NOUGATINE ” 1 Cours des Ecoles

Présentation de la marque BISCUITERIE DE RÉ Sainte Marie de Ré ÎLE DE RÉ

Déposée le 20 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA NOUGATINE ” 1 Cours des Ecoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « BISCUITERIE DE RÉ Sainte Marie de Ré ÎLE DE RÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA NOUGATINE ” 1 Cours des Ecoles domicilié(e) SAINTE MARIE DE RE 17740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 256 951 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BANETTE CONAN & ASSOCIES AVOCATS domicilié(e) 30 Avenue du Général Leclerc,17043 LA ROCHELLE CEDEX 1 - 17043 - France.

La marque BISCUITERIE DE RÉ Sainte Marie de Ré ÎLE DE RÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE DE RÉ Sainte Marie de Ré ÎLE DE RÉ est expirée depuis le 20 juillet 2015.

LA NOUGATINE ” 1 Cours des Ecoles a également déposé les autres marques suivantes : Les Croquets de Ré , Les Petites Réthaises , Le Sablé de Ré , Boyardise


“ LA NOUGATINE ” Société A Responsabilité Limitée 1 Cours des Ecoles - SAINTE MARIE DE RE 17740 - France - SIREN 379256951


CABINET BANETTE CONAN & ASSOCIES AVOCATS - 30 Avenue du Général Leclerc,17043 LA ROCHELLE CEDEX 1 - 17043 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Tous produits de biscuiterie et pâtisserie, gâteaux, confiserie.