Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELABORE PAR LE DOCTEUR VETERINAIRE DUQUESNE
LA NORMANDISE S.A.

Numéro de dépôt :
94501908
Date de dépôt :
18/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2004

Présentation de la marque ELABORE PAR LE DOCTEUR VETERINAIRE DUQUESNE

Déposée le 18 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) LA NORMANDISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELABORE PAR LE DOCTEUR VETERINAIRE DUQUESNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA NORMANDISE domicilié(e) 3, rue Saint Martin, 14500 Vire - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 616 415 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C. DUQUESNE - France.

La marque ELABORE PAR LE DOCTEUR VETERINAIRE DUQUESNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELABORE PAR LE DOCTEUR VETERINAIRE DUQUESNE est expirée depuis le 18 janvier 2004.

LA NORMANDISE a également déposé les autres marques suivantes : CHOUPA , Les repas Plaisir bio , LES REPAS PLAISIR , Les repas Plaisir , NORMANDISE PET FOOD , LES REPAS PLAISIR , DELISCAT , OPHEA , Les repas PLAISIR Care , mitonné


LA NORMANDISE S.A. - 3, rue Saint Martin, 14500 Vire - France - SIREN 382616415


C. DUQUESNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Aliments pour animaux fabriqués sous contrôle médical