Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LA NORMANDIE ASSURANCES MUTUELLES
/
(MARQUE FIGURATIVE)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(MARQUE FIGURATIVE)
LA NORMANDIE ASSURANCES MUTUELLES

Numéro de dépôt :
1326855
Date de dépôt :
15/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/1995
(MARQUE FIGURATIVE) de LA NORMANDIE ASSURANCES MUTUELLES

Présentation de la marque (MARQUE FIGURATIVE)

Déposée le 15 octobre 1985 par LA NORMANDIE ASSURANCES MUTUELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « (MARQUE FIGURATIVE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA NORMANDIE ASSURANCES MUTUELLES domicilié(e) (Societe d'Assurances a forme mutuelle et a cotisations variables), 6, rue Stanislas Girardin, 76009 ROUEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Z. WEINSTEIN. - France.

La marque (MARQUE FIGURATIVE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque (MARQUE FIGURATIVE) est expirée depuis le 15 octobre 1995.


LA NORMANDIE ASSURANCES MUTUELLES - (Societe d'Assurances a forme mutuelle et a cotisations variables), 6, rue Stanislas Girardin, 76009 ROUEN. - France


Cabinet Z. WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Papier, carton et produits en ces matieres, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures; photographies ; papeterie ; adhesifs (matieres collantes) pour la papeterie ou le menage ; materiel pour les artistes ; pinceaux ; machines a ecrire et articles de bureau (a l'exception des meubles) ; materiel d'instruction ou d'enseignement (a l'exception des appareils) ; matieres plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes ; cartes a jouer ; caracteres d'imprimerie ; cliches. Tous services d'assurances et de finances ; banques ; agences de change ; gerance de portefeuille ; prets sur gage ; recouvrement des creances ; loteries; emission de cheques de voyage et de lettres de credit ; agences immobilieres (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; expertise immobiliere ; gerance d'immeubles).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.