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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA NOIX GOURMANDE
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DAUPHI'NOIX
Marque expirée - Marque en non vigueur

DAUPHI'NOIX
LA NOIX GOURMANDE SARL

Numéro de dépôt :
3412273
Date de dépôt :
24/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
24/02/2016
DAUPHI\'NOIX de LA NOIX GOURMANDE

Présentation de la marque DAUPHI'NOIX

Déposée le 24 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA NOIX GOURMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « DAUPHI'NOIX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA NOIX GOURMANDE domicilié(e) 48 chemin du Puits,38260 POMMIER DE BEAUREPAIRE - 38260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 572 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LA NOIX GOURMANDE domicilié(e) 48 chemin du Puits,38260 POMMIER DE BEAUREPAIRE - 38260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAUPHI'NOIX est expirée depuis le 24 février 2016.

LA NOIX GOURMANDE a également déposé les autres marques suivantes : "Flocons de Noix"


LA NOIX GOURMANDE SARL - 48 chemin du Puits,38260 POMMIER DE BEAUREPAIRE - 38260 - France - SIREN 407572296


SARL LA NOIX GOURMANDE - 48 chemin du Puits,38260 POMMIER DE BEAUREPAIRE - 38260 - France


Inscription le 3 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°446125 - Publication au BOPI 2007-01-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Pâtisserie ; gâteaux.