Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Tulipe des Agapes
SARL la noix d'escargot

Numéro de dépôt :
3952069
Date de dépôt :
09/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2022
La Tulipe des Agapes de la noix d\'escargot

Présentation de la marque La Tulipe des Agapes

Déposée le 9 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) la noix d'escargot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Tulipe des Agapes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) la noix d'escargot domicilié(e) Les Gameux - 38160 - CHATTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie Les Agapes, M. Salvi Carlo domicilié(e) Les Gameux - 38160 - CHATTE - France.

La marque La Tulipe des Agapes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Tulipe des Agapes est expirée depuis le 9 octobre 2022.

la noix d'escargot a également déposé les autres marques suivantes : l'A.B.C ISEROIS


SARL la noix d'escargot - Les Gameux - 38160 - CHATTE - France


Brasserie Les Agapes, M. Salvi Carlo - Les Gameux - 38160 - CHATTE - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fromages ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices ; sandwiches, pizzas.