Marque enregistrée - Marque en vigueur

l'A.B.C ISEROIS
LA NOIX D'ESCARGOT, SARL

Numéro de dépôt :
4303055
Date de dépôt :
28/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/09/2026
l\'A.B.C ISEROIS de LA NOIX D\'ESCARGOT

Présentation de la marque l'A.B.C ISEROIS

Déposée le 28 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA NOIX D'ESCARGOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « l'A.B.C ISEROIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA NOIX D'ESCARGOT domicilié(e) LES GAMEUX - 38160 - CHATTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 947 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA NOIX D'ESCARGOT, M. SALVI CARLO domicilié(e) LES GAMEUX - 38160 - CHATTE - France.

La marque l'A.B.C ISEROIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'A.B.C ISEROIS arrivera à expiration en date du 28 septembre 2026.

LA NOIX D'ESCARGOT a également déposé les autres marques suivantes : La Tulipe des Agapes


LA NOIX D'ESCARGOT, SARL - LES GAMEUX - 38160 - CHATTE - France - SIREN 389947110


LA NOIX D'ESCARGOT, M. SALVI CARLO - LES GAMEUX - 38160 - CHATTE - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Viande ; volaille ; fruits secs ; légumes conservés ; légumes cuits ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fromages.