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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA NOELLE ENVIRONNEMENT
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VENISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENISE
LA NOELLE ENVIRONNEMENT, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
3853237
Date de dépôt :
17/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2021
VENISE de LA NOELLE ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque VENISE

Déposée par voie électronique le 17 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA NOELLE ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VENISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA NOELLE ENVIRONNEMENT domicilié(e) LA NOELLE - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 184 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque VENISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENISE est expirée depuis le 17 août 2021.

LA NOELLE ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : BAT'EL , MONTPOITOU , LOIRE , LA NOELLE ENVIRONNEMENT , MODULO-PORC , PALACE


LA NOELLE ENVIRONNEMENT, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - LA NOELLE - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 403184120


Cabinet HARLE et PHELIP - 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 22 novembre 2012 - Changement de dénomination n°589192 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-22

Inscription le 3 octobre 2018 - Changement de forme juridique n°734724 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-03

Constructions métalliques. ;

Panneaux solaires photovoltaÏques. ;

Appareils de chauffage et d'éclairage.