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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA NOELLE ENVIRONNEMENT
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PALACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALACE
LA NOELLE ENVIRONNEMENT (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
99802792
Date de dépôt :
13/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/07/2009

Présentation de la marque PALACE

Déposée le 13 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA NOELLE ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PALACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA NOELLE ENVIRONNEMENT domicilié(e) La Noëlle, 44150 ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 184 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque PALACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802792.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALACE est expirée depuis le 13 juillet 2009.

LA NOELLE ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : BAT'EL , MONTPOITOU , LOIRE , LA NOELLE ENVIRONNEMENT , MODULO-PORC , VENISE


LA NOELLE ENVIRONNEMENT (société à responsabilité limitée) - La Noëlle, 44150 ANCENIS - France - SIREN 403184120


Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Bâtiments non métalliques d'élévage pour bovins. Elevage de bovins.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.