LA NOELLE ENVIRONNEMENT, Société à Responsabilité Limitée, La Noëlle
Numéro de dépôt :
3859549
Date de dépôt :
16/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/09/2021
Présentation de la marque MONTPOITOU
Déposée le 16 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA NOELLE ENVIRONNEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « MONTPOITOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA NOELLE ENVIRONNEMENT domicilié(e) - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 184 120 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque MONTPOITOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA NOELLE ENVIRONNEMENT, Société à Responsabilité Limitée, La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 403184120
Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Inscription le 22 novembre 2012 - Changement de dénomination n°589192 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-22
Inscription le 3 octobre 2018 - Changement de forme juridique n°734724 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-03
Constructions transportables métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; armatures métalliques pour fixer des panneaux solaires, panneaux pour la construction (métalliques), serres transportables métalliques, silos métalliques ;
Panneaux solaires photovoltaïques ; logiciels (programmes enregistrés) relatifs au domaine de l'énergie solaire ; cellules photovoltaïques ; batteries, accumulateurs, chargeur électriques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique ;
Appareils et installations de chauffage et d'éclairage ; pompes à chaleur ; échangeurs de chaleurs ; circuits frigorifiques ; appareils et installations de climatisation.
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