MODULO-PORC
Présentation de la marque MODULO-PORC
Déposée le 30 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA NOELLE ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULO-PORC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MODULO-PORC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULO-PORC est expirée depuis le 30 mars 2009.
LA NOELLE ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 mars 1999 n°2138927 - Publication au BOPI 1999-03-03
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-32
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10
Inscription le 9 avril 1996 - Transmission de propriété n°199901 - Publication au BOPI 1996-04-09