LA NOELLE ENVIRONNEMENT, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3941320
Date de dépôt :
21/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/08/2022
Présentation de la marque LA NOELLE ENVIRONNEMENT
Déposée le 21 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA NOELLE ENVIRONNEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LA NOELLE ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-37 du 14 septembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA NOELLE ENVIRONNEMENT domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 184 120 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque LA NOELLE ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA NOELLE ENVIRONNEMENT, Société à responsabilité limitée - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 403184120
Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37
Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Inscription le 22 novembre 2012 - Changement de dénomination n°589192 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-22
Inscription le 3 octobre 2018 - Changement de forme juridique n°734724 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-03
Cellules et panneaux photovoltaïques, panneaux solaires et photovoltaïques destinés à la production d'électricité, appareils et instruments électriques et électroniques permettant la transformation du rayonnement solaire en énergie, appareils et instruments pour la conduite ou la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, la surveillance ou la commande de l'énergie solaire ou thermique ;
Matériaux de construction non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques, verres de construction pour panneaux photovoltaïques, toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ;
Installations de systèmes de protection de l'environnement, conception, rénovation et réparation de bâtiments, installation, maintenance et réparation d'installations photovoltaïques ;
Services de traitement de la pollution de l'environnement ;
Service de recherche en matière d'environnement, service ingénierie, services architecture, services de maîtrise d'oeuvre, d'assistance à maîtrise d'oeuvre et maîtrise d'ouvrage ; conception, recherche et développement de nouveaux produits dans les domaines photovoltaïques ;
Services d'agriculture.
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