Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le petit chalutier Artisans poissonniers
La Nimoise, sarl

Numéro de dépôt :
4017243
Date de dépôt :
03/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/07/2023
Le petit chalutier Artisans poissonniers de La Nimoise

Présentation de la marque Le petit chalutier Artisans poissonniers

Déposée le 3 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Nimoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le petit chalutier Artisans poissonniers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Nimoise domicilié(e) 109 avenue de Saint Ouen - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Nimoise domicilié(e) 109 avenue de Saint Ouen - 75017 - PARIS - France.

La marque Le petit chalutier Artisans poissonniers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017243.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le petit chalutier Artisans poissonniers est expirée depuis le 3 juillet 2023.


La Nimoise, sarl - 109 avenue de Saint Ouen - 75017 - PARIS - France


La Nimoise - 109 avenue de Saint Ouen - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits sont fabriqués par un artisan.

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs tous ces services sont rendus par un artisan.