Déposée le 31 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) LA NICOISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DYNAVENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA NICOISE domicilié(e) Zone Industrielle, 06516 CARROS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT. - France.
La marque DYNAVENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA NICOISE S.A. (Société Anonyme) - Zone Industrielle, 06516 CARROS. - France
Cabinet LAURENT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29
Savons;parfumerie;cosmétiques;lotions pourles cheveux;dentifrices.Produits hygiéniques.Peignes, éponges;brosses (à l'exception des pinceaux, brosses à cheveux, brosses à dents.Fils;fils à coudre.Tissus;toile tailleur et triplures;couvertures de lit ou de table.Epingles, dés, aiguilles à tricoter et à coudre;boutons;boucles;crochets;rubans, lacets;pinces, barrettes à cheveux;articles de mercerie (autre que les fils);canevas et ouvrages de tapisserie; tresses, rubans, galons.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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