Déposée le 30 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) LA NICOISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COUTURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA NICOISE domicilié(e) Zone Industrielle, 1ère Avenue 3211, 06516 CARROS CEDEX. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DUPUY & LOYER. - France.
La marque COUTURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420725.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA NICOISE (Société Anonyme) - Zone Industrielle, 1ère Avenue 3211, 06516 CARROS CEDEX. - France
CABINET DUPUY & LOYER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02
Fils à usage textile.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets, oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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