Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA NICOISE
LA NICOISE (S.A.R.L.), Zone industrielle, 06510 CARROS.

Numéro de dépôt :
1179616
Date de dépôt :
26/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LA NICOISE de LA NICOISE Zone industrielle

Présentation de la marque LA NICOISE

Déposée le 26 juin 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA NICOISE Zone industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA NICOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA NICOISE Zone industrielle - France.

La marque LA NICOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1179616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LA NICOISE est expirée depuis le 26 juin 1991.


LA NICOISE (S.A.R.L.), Zone industrielle, 06510 CARROS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-05

Outils et instruments;coutellerie, fourchettes et cuillères;armes blanches.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verrerie, porcelaine et faïence.Fils.Tissus, et en particulier toiles tailleur et triplures;couvertures de lit et de table;autres articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles, broderies, rubans, lacets, tous articles de mercerie notamment les aiguilles à tricoter, à coudre, à machine;crochets;épingles, dés;boutons et boucles; canevas et ouvrages de tapisserie.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.