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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Naucelloise
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MAISON CHARLES SAVY DEPUIS 1966
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAISON CHARLES SAVY DEPUIS 1966
La Naucelloise, SAS

Numéro de dépôt :
97708994
Date de dépôt :
05/12/1997
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
05/12/2027

Présentation de la marque MAISON CHARLES SAVY DEPUIS 1966

Déposée le 5 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Naucelloise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « MAISON CHARLES SAVY DEPUIS 1966 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La Naucelloise domicilié(e) RN 88, ZA DE MERLIN - 12800 - NAUCELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 727 380 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS LA NAUCELLOISE, M. SAVY Charles-Pierre domicilié(e) RN 88, ZA DE MERLIN - 12800 - NAUCELLE - France.

La marque MAISON CHARLES SAVY DEPUIS 1966 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAISON CHARLES SAVY DEPUIS 1966 arrivera à expiration en date du 5 décembre 2027.

La Naucelloise a également déposé les autres marques suivantes : Le pays des cent vallees , TRIPOUS RUTHENOIS , Au Pays des 100 Vallées , LA NAUCELLOISE , L'AVEYRON DANS LES TRIPES , TRIPOUS NAUCELLOIS CHARLES SAVY , La Naucelloise , LE PAYS DES CENT VALLEES , LES TRIPOUS DE NAUCELLE


La Naucelloise, SAS - RN 88, ZA DE MERLIN - 12800 - NAUCELLE - France - SIREN 776727380


SAS LA NAUCELLOISE, M. SAVY Charles-Pierre - RN 88, ZA DE MERLIN - 12800 - NAUCELLE - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2007 n°2352215 - Publication au BOPI 2007-10-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2017 n°2667566 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2017-12-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices, glace à rafraichir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.