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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA NATIONALE DES PAPETERIES
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CAROL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAROL
LA NATIONALE DES PAPETERIES, SAS

Numéro de dépôt :
1404849
Date de dépôt :
23/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2027

Présentation de la marque CAROL

Déposée le 23 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA NATIONALE DES PAPETERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA NATIONALE DES PAPETERIES domicilié(e) 37 Chemin des Bruyères - 69150 - DECINES CHARPIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 030 472 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque CAROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAROL arrivera à expiration en date du 23 avril 2027.


LA NATIONALE DES PAPETERIES, SAS - 37 Chemin des Bruyères - 69150 - DECINES CHARPIEU - France - SIREN 642030472


MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Renouvellement sans limitation le 27 avril 2007 n°2340331 - Publication au BOPI 2007-04-27

Inscription le 17 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452782 - Publication au BOPI 2007-04-17

Renouvellement sans limitation n°2078565 - Publication au BOPI 1996-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2016 n°2632280 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-15

Papier à l'usage des carrossiers réparateurs et industriels.