LES RIGOLETTES NANTAISES
Présentation de la marque LES RIGOLETTES NANTAISES
Déposée le 22 mai 1992 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LA NANTAISE DE CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES RIGOLETTES NANTAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES RIGOLETTES NANTAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES RIGOLETTES NANTAISES est expirée depuis le 22 mai 2022.
LA NANTAISE DE CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2002 n°2218940 - Publication au BOPI 2002-04-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-33
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39
Inscription le 29 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236464 - Publication au BOPI 1997-04-29
Inscription le 6 avril 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°390156 - Publication au BOPI 2004-04-06
Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350149 - Publication au BOPI 2002-07-08
Inscription le 9 juin 1998 - Concession de licence n°255868 - Publication au BOPI 1998-06-09
Inscription le 19 novembre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°381920 - Publication au BOPI 2003-11-19
Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21
Inscription le 30 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574873 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-30
Inscription le 30 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574875 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-30
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2012 n°2499018 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-05-11
Inscription le 22 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°582247 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22