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Marques déposées par La Mutuelle OREADE-PREVIFRANCE
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OPTIC par Prévifrance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTIC par Prévifrance
La Mutuelle OREADE-PREVIFRANCE, Mutuelle soumise au code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3805056
Date de dépôt :
10/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/02/2021
OPTIC par Prévifrance de La Mutuelle OREADE-PREVIFRANCE

Présentation de la marque OPTIC par Prévifrance

Déposée le 10 février 2011 par La Mutuelle OREADE-PREVIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « OPTIC par Prévifrance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est La Mutuelle OREADE-PREVIFRANCE, Mutuelle soumise au code de la Mutualité domicilié(e) 15 quai du Dr Calabet - 47910 - AGEN cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas MORVILLIERS, Avocat, SELARL d'Avocats MORVILLIERS SENTENAC domicilié(e) 18, rue Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque OPTIC par Prévifrance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805056.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 36 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIC par Prévifrance est expirée depuis le 10 février 2021.

La Mutuelle OREADE-PREVIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Les étoiles de la santé , Les Relais de Solidarité , LES ÉTOILES DE LA SANTÉ , Prévifrance SERVICES SANTÉ


La Mutuelle OREADE-PREVIFRANCE, Mutuelle soumise au code de la Mutualité - 15 quai du Dr Calabet - 47910 - AGEN cedex 9 - France


Nicolas MORVILLIERS, Avocat, SELARL d'Avocats MORVILLIERS SENTENAC - 18, rue Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Appareils et instruments optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; lunettes (optique) ; verres et montures de lunettes ; verres de contact ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; étuis à lentilles.

Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) et d'annonces publicitaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique. Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, conseils et informations d'affaires.

Services de mutuelle, services de remboursement de frais d'assurés, assurance maladie.

Services d'opticiens.