Accueil marques.expert
/
Marques déposées par La Mutuelle OREADE-PREVIFRANCE
/
LES ÉTOILES DE LA SANTÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ÉTOILES DE LA SANTÉ
La Mutuelle OREADE-PREVIFRANCE, Mutuelle soumise au code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3913335
Date de dépôt :
16/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/04/2022
LES ÉTOILES DE LA SANTÉ de La Mutuelle OREADE-PREVIFRANCE

Présentation de la marque LES ÉTOILES DE LA SANTÉ

Déposée le 16 avril 2012 par La Mutuelle OREADE-PREVIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LES ÉTOILES DE LA SANTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est La Mutuelle OREADE-PREVIFRANCE, Mutuelle soumise au code de la Mutualité domicilié(e) 15 quai du Dr Calabet - 47910 - AGEN cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas MORVILLIERS, Avocat, SELARL d'Avocats MORVILLIERS SENTENAC domicilié(e) 18, rue Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque LES ÉTOILES DE LA SANTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913335.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ÉTOILES DE LA SANTÉ est expirée depuis le 16 avril 2022.

La Mutuelle OREADE-PREVIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Les étoiles de la santé , Les Relais de Solidarité , OPTIC par Prévifrance , Prévifrance SERVICES SANTÉ


La Mutuelle OREADE-PREVIFRANCE, Mutuelle soumise au code de la Mutualité - 15 quai du Dr Calabet - 47910 - AGEN cedex 9 - France


Nicolas MORVILLIERS, Avocat, SELARL d'Avocats MORVILLIERS SENTENAC - 18, rue Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Relations publiques, mécénat publicitaire et commercial, parrainage (publicité), organisation d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires, publicité, diffusion de matériel publicitaire, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles et/ou administrations oeuvrant dans le domaine médical ;

Divertissement, éducation et formation, organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, symposiums et concours (éducation et formation), manifestations avec remise de prix récompensant les personnes morales ou physiques du secteur médical, service d'édition et de publication de livres, magazines, brochures, revues (autres que matériel publicitaire), micro-édition, réservation de places de spectacle.