sélène prévoyance
Présentation de la marque sélène prévoyance
Déposée par voie électronique le 12 février 2013 par La Mutuelle MMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sélène prévoyance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque sélène prévoyance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sélène prévoyance est expirée depuis le 12 février 2023.
La Mutuelle MMC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23