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Marques déposées par La Mutuelle MMC
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HappySanté
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HappySanté
La Mutuelle MMC, Association

Numéro de dépôt :
3907875
Date de dépôt :
26/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/03/2022
HappySanté de La Mutuelle MMC

Présentation de la marque HappySanté

Déposée le 26 mars 2012 par La Mutuelle MMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HappySanté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est La Mutuelle MMC, Association domicilié(e) 6 rue Paul Morel, BP 80283 - 70006 - Vesoul - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Mutuelle MMC, M. Alex Claude domicilié(e) 6 rue Paul Morel, BP 80283 - 70006 - Vesoul - France.

La marque HappySanté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HappySanté est expirée depuis le 26 mars 2022.

La Mutuelle MMC a également déposé les autres marques suivantes : sélène prévoyance , CANOPÉE , Certitude Prévoyance


La Mutuelle MMC, Association - 6 rue Paul Morel, BP 80283 - 70006 - Vesoul - France


La Mutuelle MMC, M. Alex Claude - 6 rue Paul Morel, BP 80283 - 70006 - Vesoul - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Assurances.