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Marques déposées par La Mutuelle MMC
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Complétude Dépendance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Complétude Dépendance
La Mutuelle MMC, Association loi 1091

Numéro de dépôt :
3960468
Date de dépôt :
13/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2022
Complétude Dépendance de La Mutuelle MMC

Présentation de la marque Complétude Dépendance

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2012 par La Mutuelle MMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Complétude Dépendance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est La Mutuelle MMC, Association loi 1091 domicilié(e) 6 rue Paul Morel - 70000 - Vesoul - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alex Claude domicilié(e) 6 rue Paul Morel - 70000 - Vesoul - France.

La marque Complétude Dépendance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Complétude Dépendance est expirée depuis le 13 novembre 2022.

La Mutuelle MMC a également déposé les autres marques suivantes : Autonome Attitude , CERTITUDE AUTONOMIE , Service Public Santé , MMC DEVELOPPEMENT.COM , Complétude Obsèques


La Mutuelle MMC, Association loi 1091 - 6 rue Paul Morel - 70000 - Vesoul - France


M. Alex Claude - 6 rue Paul Morel - 70000 - Vesoul - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

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