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Marques déposées par l'association loi 1901 La Mutuelle MMC
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Autonome Attitude
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Autonome Attitude
La Mutuelle MMC, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3960505
Date de dépôt :
13/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2022
Autonome Attitude de La Mutuelle MMC

Présentation de la marque Autonome Attitude

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2012 par l'association loi 1901 La Mutuelle MMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Autonome Attitude » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 La Mutuelle MMC domicilié(e) 6 rue paul Morel - 70000 - Vesoul - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alex Claude domicilié(e) 6 rue Paul Morel - 70000 - Vesoul - France.

La marque Autonome Attitude a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Autonome Attitude est expirée depuis le 13 novembre 2022.

La Mutuelle MMC a également déposé les autres marques suivantes : sélène prévoyance , CANOPÉE , CERTITUDE AUTONOMIE , Complétude Dépendance , Certitude Prévoyance , Service Public Santé , MMC DEVELOPPEMENT.COM , Complétude Obsèques , HappySanté


La Mutuelle MMC, Association loi 1901 - 6 rue paul Morel - 70000 - Vesoul - France


M. Alex Claude - 6 rue Paul Morel - 70000 - Vesoul - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Assurances.