Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MCM HOSPIT
LA MUTUELLE MCM (Mutuelle régie par le Code de la Mutualité)

Numéro de dépôt :
99779117
Date de dépôt :
01/03/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2009

Présentation de la marque MCM HOSPIT

Déposée le 1 mars 1999 par LA MUTUELLE MCM (Mutuelle régie par le Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MCM HOSPIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est LA MUTUELLE MCM (Mutuelle régie par le Code de la Mutualité), domicilié(e) 7, Square Stalingrad, 13001 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DONSIMONI-VAQUIER Société d'Avocats - France.

La marque MCM HOSPIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MCM HOSPIT est expirée depuis le 1 mars 2009.


LA MUTUELLE MCM (Mutuelle régie par le Code de la Mutualité) - 7, Square Stalingrad, 13001 MARSEILLE - France


SELARL DONSIMONI-VAQUIER Société d'Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture. Accidents (assurance contre les) Actuariat Affaires bancaires Affaires financières Affaires monétaires Analyse financière Assurances Assurances (consultation en matière d'-) Assurances (informations en matière d'-) Bancaires (affaires-) Bienfaisance (collectes de -) Biens immobiliers (gérance de -) Caisses de prévoyance Capitaux (constitution de -) Collectes Collectes de bienfaisance Consultation en matière financière Courtage Courtage en assurances Epargne Estimations financières (assurances, banques, immobilier) Estimations fiscales Expertises fiscales Financement (services de -) Financière (consultation en matière - Financières (affaires -) Financières (estimations -) (assurances, banques, immobilier) Financières (informations -) Fiscales (estimations -) Fiscales (expertises -) Fonds (constitution de -) Fonds (placements de -) Fortunes (gérance de -) Gérance de fortunes Incendie (assurance contre l'-) Informations en matières d'assurances Informations financières Investissement de capitaux Maladie (assurance -) Monétaires (affaires -) Opérations de change Opérations financières Opérations monétaires Placement de fonds Prévoyance (caisses de -) Transactions financières Vie (assurance sur la -) Centre serveur de bases de données (location de temps d'accès à un -) Contentieux (services de -) Convalescence (maisons de -) Crèches d'enfants Dispensaires Elaboration (conception) de logiciels Exploitation de brevets Exploitation de terrains de camping Gardes-malades (services de -) Gestion de lieux d'expositions Hospices (maisons d'assistance) Hospitaliers (services -) Hôteliers (services -) Imprimerie Maisons de convalescence Maisons de repos Maisons de retraite pour des personnes âgées Maisons de vacances Opticiens (services d'-) Pensions Personnel (sélection du -) par procédés psychotechniques Personnes âgées (maisons de retraite pour -) Photocomposition Photographie Photographiques (reportages -) Pouponnières Professionnelle (orientation -) Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) Recherches légales Repos (maisons de -) Santé (services de -) Sécurité (consultation en matière de -) Vacances (maisons de -) Vacances (services de camps de -) (hébergement).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.