Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MCM LA MUTUELLE DU SOLEIL
La Mutuelle M. C. M.

Numéro de dépôt :
93488746
Date de dépôt :
14/10/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2003

Présentation de la marque MCM LA MUTUELLE DU SOLEIL

Déposée le 14 octobre 1993 par La Mutuelle M. C. M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MCM LA MUTUELLE DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est La Mutuelle M. C. M., domicilié(e) 7 Square Stalingrad, 13001 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Antoine DONSIMONI AVOCAT - France.

La marque MCM LA MUTUELLE DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MCM LA MUTUELLE DU SOLEIL est expirée depuis le 14 octobre 2003.

La Mutuelle M. C. M a également déposé les autres marques suivantes : MCM CROISSANCE , MCM LA MUTUELLE DES BOUCHES-DU-RHONE , MCM LA MUTUELLE DE VAUCLUSE , MCM LIBRE EPARGNE , MCM EPARGNE , MCM VOUS AVANT TOUT , MCM RENDEMENT


La Mutuelle M. C. M. - 7 Square Stalingrad, 13001 MARSEILLE - France


Maître Antoine DONSIMONI AVOCAT - France


Inscription le 20 août 1997 - Renonciation partielle n°241871 - Publication au BOPI 1997-08-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Etude de marché Expertises en affaires Fichiers informatiques (gestion de -) Marché (étude de -) Opinion (sondage d'-) Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité Personnel (recrutement de -) Publication de textes publicitaires Publicitaire (courrier -) Publicitaire (mise à jour de documentation -) Publicitaires (location d'espaces -) Publicitaires (publication de textes -) Publicité Publicité radiophonique Publicité télévisée Publiques (relations -) Radiophonique (publicité -) Recherche de marché Recherches pour affaires Recrutement de personnel Relations publiques Renseignements d'affaires Secrétariat (services de -) Sondage d'opinion Statistique (information -) Télévisée (publicité -) Traitement de texte Transcription de communications Accidents (assurance contre les -) Actuariat Affaires bancaires Affaires financières Affaires monétaires Analyse financière Assurances Assurances (consultation en matière d'-) Assurances (informations en matière d'-) Bancaires (affaires -) Bienfaisance (collectes de -) Biens immobiliers (gérance de -) Caisses de prévoyance Capitaux (constitution de -) Capitaux (investissement de -) Collectes Collectes de bienfaisance Consultation en matière d'assurances Consultation en matière financière Courtage Courtage en assurances Epargne Estimations financières (assurances, banques, immobilier) Estimations fiscales Expertises fiscales Financement (services de -) Financière (consultation en matière -) Financières (affaires -) Financières (estimations -) (assurances, banques, immobilier) Financières (informations -) Fiscales (estimations -) Fiscales (expertises -) Fonds (constitution de -) Fonds (placements de -) Fortunes (gérance de -) Gérance de fortunes Incendie (assurance contre l'-) Informations en matière d'assurances Informations financières Investissement de capitaux Maladie (assurance -) Monétaires (affaires -) Opérations de change Opérations financières Opérations monétaires Placement de fonds Prévoyance (caisses de -) Transactions financières Vie (assurance sur la -) Colloques (organisation et conduite de -) Conférences (organisation et conduite de -) Congrès (organisation et conduite de -) Expositions (organisation d'-) à buts culturels ou éducatifs Formation pratique (démonstration) Livres (publication de -) Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Organisation de concours (éducation ou divertissement) Organisation et conduite de colloques Organisation et conduite de conférences Organisation et conduite de congrès Organisation et conduite de séminaires Organisation et conduite de symposiums Planification de réceptions (divertissement) Publication de livres Publication de textes (autres que textes publicitaires) Séminaires (organisation et conduite de -) Centre serveur de bases de données (location de temps d'accès à un -) Contentieux (services de -) Convalescence (maisons de -) Crèches d'enfants Dispensaires Elaboration (conception) de logiciels Exploitation de brevets Exploitation de terrains de camping Gardes-malades (services de -) Gestion de lieux d'expositions Hospices (maisons d'assistance) Hospitaliers (services -) Hôteliers (services -) Imprimerie Maisons de convalescence Maisons de repos Maisons de retraite pour des personnes âgées Maisons de vacances Opticiens (services d'-) Pensions Personnel (sélection du -) par procédés psychotechniques Personnes âgées (maisons de retraite pour -) Photocomposition Photographie Photographiques (reportages -) Pouponnières Professionnelle (consultation -) Professionnelle (orientation -) Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) Recherches légales Repos (maisons de -) Santé (services de -) Sécurité (consultation en matière de -) Vacances (maisons de -) Vacances (services de camps de -)

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.