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Marques déposées par la société LA MUTUELLE GENERALE
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ITINEO SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITINEO SANTE
LA MUTUELLE GENERALE, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3993279
Date de dépôt :
27/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2023
ITINEO SANTE de LA MUTUELLE GENERALE

Présentation de la marque ITINEO SANTE

Déposée par voie électronique le 27 mars 2013 par la société LA MUTUELLE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ITINEO SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la société LA MUTUELLE GENERALE domicilié(e) 06 RUE VANDREZANNE - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque ITINEO SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993279.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITINEO SANTE est expirée depuis le 27 mars 2023.

LA MUTUELLE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : MG JURIS , KIMONO , TERRITORIALES SANTE , POSEO , MG RELAIS , MG ACTUALITES , MGPTT , e-lamutuellegenerale , MG SANTE PREVOYANCE , LA SOLIDARITE EST UNE BELLE ENTREPRISE


LA MUTUELLE GENERALE, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la Mutualité - 06 RUE VANDREZANNE - 75013 - PARIS - France - SIREN 775685340


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 12 septembre 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°679727 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

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