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Marques déposées par la société LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD Société d'assurance mutuelle à cotisation fixe fonds d'établissement
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VANILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VANILLE
LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD Société d'assurance mutuelle à cotisation fixe fonds d'établissement

Numéro de dépôt :
94532328
Date de dépôt :
09/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2014

Présentation de la marque VANILLE

Déposée le 9 août 1994 par la société LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD Société d'assurance mutuelle à cotisation fixe fonds d'établissement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VANILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la société LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD Société d'assurance mutuelle à cotisation fixe fonds d'établissement domicilié(e) 10 Boulevard Alexandre Oyon,72030 LE MANS Cedex 9 (dossier no 2266405) - 72030 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 652 126 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREMA domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2266405) - 75116 - France.

La marque VANILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VANILLE est expirée depuis le 9 août 2014.

LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD Société d'assurance mutuelle à cotisation fixe fonds d'établissement a également déposé les autres marques suivantes : ARTESE , SOLIANE PLUS , MOCASSIN , METALINE , EQUALIO , ONDUAL , OXIUM , VARIANE


LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD Société d'assurance mutuelle à cotisation fixe fonds d'établissement - 10 Boulevard Alexandre Oyon,72030 LE MANS Cedex 9 (dossier no 2266405) - 72030 - France - SIREN 775652126


CABINET BREMA - 78 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2266405) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2004 n°2266405 - Publication au BOPI 2004-06-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-10

Inscription le 10 juin 2004 - Changement d'adresse n°394226 - Publication au BOPI 2004-06-10

Inscription le 17 mars 2008 - Changement de dénomination n°470722 - Publication au BOPI 2008-03-17

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

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