Marque expirée - Marque en non vigueur

ONDUAL
LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD Société d'assurance mutuelle à cotisation fixe – fonds d'établissement

Numéro de dépôt :
96625918
Date de dépôt :
17/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2016

Présentation de la marque ONDUAL

Déposée le 17 mai 1996 par la société LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD Société d'assurance mutuelle à cotisation fixe – fonds d'établissement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONDUAL »

Le déposant est la société LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD Société d'assurance mutuelle à cotisation fixe – fonds d'établissement domicilié(e) 10 boulevard Alexandre Oyon,72030 LE MANS CEDEX 9 (dossier no 2310429) - 72030 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 652 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2310429) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ONDUAL est expirée depuis le 17 mai 2016.

LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD Société d'assurance mutuelle à cotisation fixe – fonds d'établissement a également déposé les autres marques suivantes : ARTESE , VANILLE , SOLIANE PLUS , MOCASSIN , METALINE , EQUALIO , OXIUM , VARIANE


LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD Société d'assurance mutuelle à cotisation fixe – fonds d'établissement - 10 boulevard Alexandre Oyon,72030 LE MANS CEDEX 9 (dossier no 2310429) - 72030 - France - SIREN 775652126


Cabinet BREMA - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2310429) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 2006 n°2310429 - Publication au BOPI 2006-03-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Inscription le 20 mars 2006 - Changement d'adresse n°430340 - Publication au BOPI 2006-03-20

Inscription le 17 mars 2008 - Changement de dénomination n°470722 - Publication au BOPI 2008-03-17

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Police d'assurances