Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORIBAIL
LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D., Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes, entreprise régie par le code des assurances

Numéro de dépôt :
92438793
Date de dépôt :
22/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2012

Présentation de la marque ORIBAIL

Déposée le 22 octobre 1992 par la société LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORIBAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la société LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D domicilié(e) 19/21 Rue Chanzy,72000 LE MANS (dossier no 2225961) - 72000 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2225961) - 75116 - France.

La marque ORIBAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORIBAIL est expirée depuis le 22 octobre 2012.

LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D a également déposé les autres marques suivantes : L'ASSURANCE ESSENTIELLE DE LA FAMILLE , LE JEU DE LA ROUTE , MMA KIT CHANGEMENT DE VEHICULE , L'ASSURANCE MMA VITI No 1 , L'Assurance Matériel Agri de MMA n° 5 , L'Assurance Matériel Agri de MMA n° 2 , L'Assurance Matériel Agri de MMA , MMAngels , 2000 REALITE , MMA GENERATEUR DE BONHEUR


LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D., Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes, entreprise régie par le code des assurances - 19/21 Rue Chanzy,72000 LE MANS (dossier no 2225961) - 72000 - France


Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2225961) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Inscription le 17 mars 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°470723 - Publication au BOPI 2008-03-17

Renouvellement sans limitation le 7 août 2002 n°2225961 - Publication au BOPI 2002-08-07

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

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