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Marques déposées par la société LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (société d'assurance mutuelle à cotisations fixes
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O.C.E.A.M. Organisme pour la Coordination et l'Entraide entre Assurances Mutuelles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O.C.E.A.M. Organisme pour la Coordination et l'Entraide entre Assurances Mutuelles
LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (société d'assurance mutuelle à cotisations fixes)

Numéro de dépôt :
99804245
Date de dépôt :
22/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/07/2009

Présentation de la marque O.C.E.A.M. Organisme pour la Coordination et l'Entraide entre Assurances Mutuelles

Déposée le 22 juillet 1999 par la société LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (société d'assurance mutuelle à cotisations fixes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « O.C.E.A.M. Organisme pour la Coordination et l'Entraide entre Assurances Mutuelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la société LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (société d'assurance mutuelle à cotisations fixes domicilié(e) 19-21 rue Chanzy, 72000 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 652 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque O.C.E.A.M. Organisme pour la Coordination et l'Entraide entre Assurances Mutuelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O.C.E.A.M. Organisme pour la Coordination et l'Entraide entre Assurances Mutuelles est expirée depuis le 22 juillet 2009.

LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (société d'assurance mutuelle à cotisations fixes a également déposé les autres marques suivantes : L'ASSURANCE ESSENTIELLE DE LA FAMILLE , LE JEU DE LA ROUTE , MMA KIT CHANGEMENT DE VEHICULE , L'ASSURANCE MMA VITI No 1 , L'Assurance Matériel Agri de MMA n° 5 , L'Assurance Matériel Agri de MMA n° 2 , L'Assurance Matériel Agri de MMA , MMAngels , 2000 REALITE , MMA GENERATEUR DE BONHEUR


LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (société d'assurance mutuelle à cotisations fixes) - 19-21 rue Chanzy, 72000 LE MANS - France - SIREN 775652126


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-45

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Inscription le 7 octobre 2004 - Concession de licence n°400609 - Publication au BOPI 2004-10-07

Inscription le 11 juin 2007 - Résiliation de licence n°455399 - Publication au BOPI 2007-06-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Assurances et réassurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Communications par ordinateurs groupés sur un réseau télématique. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.