MMA SECURITE REVENUS DECES N.2
Présentation de la marque MMA SECURITE REVENUS DECES N.2
Déposée le 15 janvier 2002 par la société LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (société d'assurance mutuelle à cotisations fixes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MMA SECURITE REVENUS DECES N.2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MMA SECURITE REVENUS DECES N.2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MMA SECURITE REVENUS DECES N.2 est expirée depuis le 15 janvier 2012.
LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (société d'assurance mutuelle à cotisations fixes a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25
Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08