Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MMA SECURITE REVENUS ARRET DE TRAVAIL N.2
LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (société d'assurance mutuelle à cotisations fixes)

Numéro de dépôt :
3141654
Date de dépôt :
15/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2012
MMA SECURITE REVENUS ARRET DE TRAVAIL N.2 de LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (société d\'assurance mutuelle à cotisations fixes

Présentation de la marque MMA SECURITE REVENUS ARRET DE TRAVAIL N.2

Déposée le 15 janvier 2002 par la société LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (société d'assurance mutuelle à cotisations fixes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MMA SECURITE REVENUS ARRET DE TRAVAIL N.2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est la société LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (société d'assurance mutuelle à cotisations fixes domicilié(e) 19-21 rue Chanzy, 72000 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 652 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque MMA SECURITE REVENUS ARRET DE TRAVAIL N.2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MMA SECURITE REVENUS ARRET DE TRAVAIL N.2 est expirée depuis le 15 janvier 2012.

LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (société d'assurance mutuelle à cotisations fixes a également déposé les autres marques suivantes : L'ASSURANCE ESSENTIELLE DE LA FAMILLE , LE JEU DE LA ROUTE , MMA KIT CHANGEMENT DE VEHICULE , L'ASSURANCE MMA VITI No 1 , L'Assurance Matériel Agri de MMA n° 5 , L'Assurance Matériel Agri de MMA n° 2 , L'Assurance Matériel Agri de MMA , MMAngels , 2000 REALITE , MMA GENERATEUR DE BONHEUR


LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (société d'assurance mutuelle à cotisations fixes) - 19-21 rue Chanzy, 72000 LE MANS - France - SIREN 775652126


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.