MMA L'ASSURANCE DES PERTES D'EXPLOITATION APRES ACCIDENT
Présentation de la marque MMA L'ASSURANCE DES PERTES D'EXPLOITATION APRES ACCIDENT
Déposée le 14 décembre 2001 par la société LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (société d'assurance mutuelle à cotisations fixes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MMA L'ASSURANCE DES PERTES D'EXPLOITATION APRES ACCIDENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MMA L'ASSURANCE DES PERTES D'EXPLOITATION APRES ACCIDENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MMA L'ASSURANCE DES PERTES D'EXPLOITATION APRES ACCIDENT est expirée depuis le 14 décembre 2011.
LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (société d'assurance mutuelle à cotisations fixes a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03