Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MMA L'ASSURANCE DES PERTES D'EXPLOITATION APRES MALADIE
LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (société d'assurance mutuelle à cotisations fixes)

Numéro de dépôt :
3137110
Date de dépôt :
14/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2011
MMA L\'ASSURANCE DES PERTES D\'EXPLOITATION APRES MALADIE de LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (société d\'assurance mutuelle à cotisations fixes

Présentation de la marque MMA L'ASSURANCE DES PERTES D'EXPLOITATION APRES MALADIE

Déposée le 14 décembre 2001 par la société LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (société d'assurance mutuelle à cotisations fixes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MMA L'ASSURANCE DES PERTES D'EXPLOITATION APRES MALADIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la société LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (société d'assurance mutuelle à cotisations fixes domicilié(e) 19-21 rue Chanzy, 72000 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 652 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque MMA L'ASSURANCE DES PERTES D'EXPLOITATION APRES MALADIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MMA L'ASSURANCE DES PERTES D'EXPLOITATION APRES MALADIE est expirée depuis le 14 décembre 2011.

LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (société d'assurance mutuelle à cotisations fixes a également déposé les autres marques suivantes : L'ASSURANCE ESSENTIELLE DE LA FAMILLE , LE JEU DE LA ROUTE , MMA KIT CHANGEMENT DE VEHICULE , L'ASSURANCE MMA VITI No 1 , L'Assurance Matériel Agri de MMA n° 5 , L'Assurance Matériel Agri de MMA n° 2 , L'Assurance Matériel Agri de MMA , MMAngels , 2000 REALITE , MMA GENERATEUR DE BONHEUR


LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (société d'assurance mutuelle à cotisations fixes) - 19-21 rue Chanzy, 72000 LE MANS - France - SIREN 775652126


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières.