Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la voiture zéro tracas, c'est MMA
LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (société d'assurance mutuelle à cotisations fixes)

Numéro de dépôt :
3108200
Date de dépôt :
27/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2011

Présentation de la marque la voiture zéro tracas, c'est MMA

Déposée le 27 juin 2001 par la société LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (société d'assurance mutuelle à cotisations fixes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la voiture zéro tracas, c'est MMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est la société LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (société d'assurance mutuelle à cotisations fixes domicilié(e) 19-21 rue Chanzy, 72000 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 652 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque la voiture zéro tracas, c'est MMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la voiture zéro tracas, c'est MMA est expirée depuis le 27 juin 2011.

LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (société d'assurance mutuelle à cotisations fixes a également déposé les autres marques suivantes : L'ASSURANCE ESSENTIELLE DE LA FAMILLE , LE JEU DE LA ROUTE , MMA KIT CHANGEMENT DE VEHICULE , L'ASSURANCE MMA VITI No 1 , L'Assurance Matériel Agri de MMA n° 5 , L'Assurance Matériel Agri de MMA n° 2 , L'Assurance Matériel Agri de MMA , MMAngels , 2000 REALITE , MMA GENERATEUR DE BONHEUR


LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (société d'assurance mutuelle à cotisations fixes) - 19-21 rue Chanzy, 72000 LE MANS - France - SIREN 775652126


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières.