L'Assurance MMA AGRI formule libre
Présentation de la marque L'Assurance MMA AGRI formule libre
Déposée le 13 février 2003 par la société LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (société d'assurance mutuelle à cotisations fixes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'Assurance MMA AGRI formule libre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L'Assurance MMA AGRI formule libre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209409.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Assurance MMA AGRI formule libre est expirée depuis le 13 février 2013.
LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (société d'assurance mutuelle à cotisations fixes a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12