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Marques déposées par LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes
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A.P.E.F.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A.P.E.F.
LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes, entreprise régie par le code des assurances)

Numéro de dépôt :
1524662
Date de dépôt :
14/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2009

Présentation de la marque A.P.E.F.

Déposée le 14 avril 1989 par LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.P.E.F. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes, entreprise régie par le code des assurances), domicilié(e) 19-21 rue Chanzy, 72000 LE MANS (dossier no 2137754) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ domicilié(e) (dossier no 2137754) - France.

La marque A.P.E.F. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A.P.E.F. est expirée depuis le 14 avril 2009.

LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes a également déposé les autres marques suivantes : L'ASSURANCE ESSENTIELLE DE LA FAMILLE , LE JEU DE LA ROUTE , MMA KIT CHANGEMENT DE VEHICULE , L'ASSURANCE MMA VITI No 1 , L'Assurance Matériel Agri de MMA n° 5 , L'Assurance Matériel Agri de MMA n° 2 , L'Assurance Matériel Agri de MMA , MMAngels , 2000 REALITE , MMA GENERATEUR DE BONHEUR


LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D. (Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes, entreprise régie par le code des assurances) - 19-21 rue Chanzy, 72000 LE MANS (dossier no 2137754) - France


CABINET DAWIDOWICZ - (dossier no 2137754) - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 1999 n°2137754 - Publication au BOPI 1999-02-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Inscription le 17 mars 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°470723 - Publication au BOPI 2008-03-17

Inscription le 7 septembre 1998 - Changement de dénomination n°261464 - Publication au BOPI 1998-09-07

Inscription le 7 septembre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°261463 - Publication au BOPI 1998-09-07

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