Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"ETAPE"
LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCE IARD (Société d'assurances mutuelles à cotisations fixes, entreprise régie par le Code des Assurances)

Numéro de dépôt :
1688645
Date de dépôt :
23/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2011

Présentation de la marque "ETAPE"

Déposée le 23 août 1991 par LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCE IARD (Société d'assurances mutuelles à cotisations fixes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "ETAPE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCE IARD (Société d'assurances mutuelles à cotisations fixes, entreprise régie par le Code des Assurances), domicilié(e) 19-21 rue de Chanzy, 72000 LE MANS (dossier no 2200716) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DAWIDOWICZ domicilié(e) (dossier no 2200716) - France.

La marque "ETAPE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "ETAPE" est expirée depuis le 23 août 2011.

LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCE IARD (Société d'assurances mutuelles à cotisations fixes a également déposé les autres marques suivantes : "CORTEX"


LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCE IARD (Société d'assurances mutuelles à cotisations fixes, entreprise régie par le Code des Assurances) - 19-21 rue de Chanzy, 72000 LE MANS (dossier no 2200716) - France


Cabinet DAWIDOWICZ - (dossier no 2200716) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2001 n°2200716 - Publication au BOPI 2001-06-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Inscription le 17 mars 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°470723 - Publication au BOPI 2008-03-17

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