3èmes ASSISES DE LA SANTE ETUDIANTE CONGRES DE LA LMDE – TOURS – 26/27 MAI 2011
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
3èmes ASSISES DE LA SANTE ETUDIANTE CONGRES DE LA LMDE – TOURS – 26/27 MAI 2011
LA MUTUELLE DES ETUDIANTS, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la Mutualité
Numéro de dépôt :
3822387
Date de dépôt :
08/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2021
Présentation de la marque 3èmes ASSISES DE LA SANTE ETUDIANTE CONGRES DE LA LMDE – TOURS – 26/27 MAI 2011
Déposée le 8 avril 2011 par la société LA MUTUELLE DES ETUDIANTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 3èmes ASSISES DE LA SANTE ETUDIANTE CONGRES DE LA LMDE – TOURS – 26/27 MAI 2011 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-18 du 6 mai 2011.
Le déposant est la société LA MUTUELLE DES ETUDIANTS domicilié(e) 37 rue Marceau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 791 672 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MUTUELLE DES ETUDIANTS domicilié(e) 37 rue Marceau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France.
La marque 3èmes ASSISES DE LA SANTE ETUDIANTE CONGRES DE LA LMDE – TOURS – 26/27 MAI 2011 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822387.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3èmes ASSISES DE LA SANTE ETUDIANTE CONGRES DE LA LMDE – TOURS – 26/27 MAI 2011 est expirée depuis le 8 avril 2021.
LA MUTUELLE DES ETUDIANTS, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la Mutualité - 37 rue Marceau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France - SIREN 431791672
LA MUTUELLE DES ETUDIANTS - 37 rue Marceau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Assurances ; caisses de prévoyance ; Assurances mutualistes ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
